MENTIONS LÉGALES

OBJET DU SITE

Le site internet www.la-canopee.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des produits cosmétiques de la marque La Canopée et des accessoires beauté à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Editeur : Le sitewww.la-canopee.com  est produit par la société La Canopée, SAS au capital de 20 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro 824 156 020 RM 06, dont le siège social est situé au : 52 chemin de l’orme, 06130 Grasse.

Toute correspondance est à adresser à :

La Canopée

BP 13122

06131 Grasse Cedex

 

Directrice de publication : Juliette Munoz Ruiz
Site hébergé par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

En conséquence, La Canopée décline toute responsabilité :
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La Canopée s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à La Canopée pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu’il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s’adressant à:

La Canopée

BP 13122

06131 Grasse Cedex

 

LIENS

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CRÉDITS PHOTOS ET ILLUSTRATIONS

Les photos qui illustrent le site La Canopée sont de Frédéric Munoz. Les illustrations sont de Juliette Munoz et de Pascal Cerchiario.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ LA CANOPÉE

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de La Canopée, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par La Canopée à cet effet.

Il est rappelé que La Canopée SAS est propriétaire de la marque La Canopée, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), OMPI et OMHI. L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque La Canopée et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de La Canopée. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.